Jean-Luc Cases

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Luc Cases
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration
date_debut="2017-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033313207(source JORF)
réintégration
28 Octobre 201628/10/2016
De: Cases (Jean-Luc)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
JORFTEXT000000734221(source JORF)
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Cases (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000550010(source JORF)
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Cases (Jean-Luc)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes:
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000730271(source JORF)
admission
05 Mai 199405/05/1994
De: Jean-Luc Cases
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000710650(source JORF)
délégation de signature
10 Octobre 199210/10/1992
De: Jean-Luc Cases
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Chef de cabinet
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000345041(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Jean-Luc Cases
Objet:
chef de cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Remplace:Mme Monique Elfassy
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000344250(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Jean-Luc Cases
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la forêt, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la forêt"
JORFTEXT000000344097(source JORF)
délégation de signature
02 Février 199102/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.